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 Tiens, les gendarmes m'ont arrêté à vélo

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Bourricot
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Bourricot
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   Posté le 16-02-2010 à 21:47:08   Voir le profil de Bourricot (Offline)   Envoyer un message privé à Bourricot   

Oui alors aujourd'hui, c'est mardi.

Je vais pas vous expliquer pourquoi un mardi aprem' je pars faire un tour de vélo, mais j'en profite juste pour remercier mille fois Fred et Laurent qui m'ont sauvé ma journée, sur leur temps de pose


Bon, si vous aviez pas été là, je sais pas comment j'aurais fait.

Bref, le hasard faisant parfois bien les choses, il se trouve que ma journée de RTT tombe un jour de beau ciel bleu.

Zou, 14H, je fonce faire un tour de route.

Arrivé depuis la route de St Nom au rond point de Ste Gemme ( sur la D30, au point haut, là où souvent on se sépare quand on fait une sortie route de ce coté - là ) , je tombe sur 3 gendarmes qui m'arrêtent.

J'avais grillé le stop ( c'est mal ) de la rue de la Mare Jeanne sur la rue de Poissy .

Gros yeux ( normal ).

Rappel du code de la route.

Bourrique en mode profil bas - ( normal ).

Menace des 4 pts en moins. (normal).

Je sentais bien que le gendarme était en mode " prévention ".

Et puis là, il me demande " Vous avez une pièce d'identité sur vous ?
avec photo ? "

Bah non, pourquoi ?

Ah, bah ça aussi c'est deux points en moins.

Je m'en étonne.

Et le gendarme m'explique qu'on doit être identifiable quand on circule sur la voie publique ??? ( A juste titre, il me dit " Je ne vous le souhaite pas, mais si vous êtes victime d'un accident, c'est pas avec votre seul maillot de Poissy qu'on va pouvoir vous identifier" ).

Il m'ont laissé repartir, avec visiblement autant de sympathie pour les cyclistes, que de satisfaction d'avoir rempli une petite mission de prévention.

Je me suis promis en repartant de vous en faire part.

Voilà, c'est fait.

PS : sinon, je suis en très grande forme. J'ai bouclé les 85 km de mon tour du jour ( y'avait pas un pet' de vent) à la vitesse supersonique de 26.2 km/h de moyenne. Tremblez !

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Asinus ad lapidem non bis offendit eundem
LOUIS XIV
même pas mal...
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LOUIS XIV
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   Posté le 16-02-2010 à 22:09:08   Voir le profil de LOUIS XIV (Offline)   Envoyer un message privé à LOUIS XIV   

Bourricot a écrit :

A juste titre, il me dit " Je ne vous le souhaite pas, mais si vous êtes victime d'un accident, c'est pas avec votre seul maillot de Poissy qu'on va pouvoir vous identifier"


Il a complètement raison le gendarme, si on me dit qu'on a retrouvé un cycliste de POISSY dans le fossé un mardi après midi hors période de vacances, je pourrais me dire:
"Je serai bientôt le plus vieux du club"
ou
"je ne vais pas tarder à être le plus gros du club"
ou
"je vais me farcir tout seul l'organisation du week-end du club"
ou
"je suis celui qui a la plus belle cave à vin du club"
ou
"les Berthe qui roulent fort, ils ne restent pas très longtemps au club"

mais franchement, jamais je ne penserais à me dire: "qui je vais bien pouvoir mettre minable dans les Alpes au mois de Juin ?"

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Le forum, ce n'est pas fait pour déconner.
Meuceumeu
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Meuceumeu
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   Posté le 16-02-2010 à 22:25:09   Voir le profil de Meuceumeu (Offline)   Envoyer un message privé à Meuceumeu   

Je reste dubitatif (non Mary, calme, ce n'est pas un jeu de mots... ) sur cet histoire de 2 points de moins en cas de non possession d'une pièce d'identité avec photo.
Je pars consulter mon Code de la Route pour éclaircir cela...

J'ajouterai cependant que lorsque je roule avec un sac à dos (dans les poches, c'est mort), j'y fourre très souvent ma licence, me disant que ça peut toujours être utile, histoire que les gendarmes qui me ramasseront ne pensent pas avoir affaire à un schtroumpf !

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tyler
je ne suis pas gros, je suis bas de poitrine
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   Posté le 16-02-2010 à 22:55:04   Voir le profil de tyler (Offline)   Envoyer un message privé à tyler   

Mr X souris du stop grillé
par contre pour la pièce d'identité, j'apprends qq chose (de là à ce que j'en ai une tout le temps sur moi en roulant...)

on aurait pu se croiser cet aprem (t'aurai pu appeler qd même c'est plus sympa à 2)
moi aussi sortie route vers le même coin que toi mais plus court (62km à 28.2 de moyenne) t'as vu la neige qui est encore là sur la route des radars?
par contre moi j'ai eu du vent (je devais aller bcp plus vite que toi et c'était le vent relatif!!!)

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Meuceumeu
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Meuceumeu
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   Posté le 16-02-2010 à 23:06:01   Voir le profil de Meuceumeu (Offline)   Envoyer un message privé à Meuceumeu   

Bon, après recherche rapide dans le Code de la Route, je n'ai pas trouvé d'infraction de ce genre, ni (logique) de sanction spécifique "retrait de points" pour une telle sanction.

Toutefois, de façon générale, je vous invite à aller consulter le lien suivant http://www.interieur.gouv.fr/sections/a_votre_service/vos_demarches/permis-conduire-points/faq-permis-points , et plus spécifiquement la question 2 de la deuxième partie. Cela est en fait l'application d'un arrêt du Conseil d'Etat consultable ici (aller directement à l'antépénultième considérant) : http://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriAdmin.do?idTexte=CETATEXT000007906448&dateTexte= (à la lecture de l'arrêt, il semble que c'était le fait de retirer des ponts aux passagers qui posait problème, mais le ministère en tire des conclusions assez claires pour les cyclistes).

IL CONVIENT EVIDEMMENT DE RESTER PRUDENT SUR LA ROUTE ET DE NE METTRE NI VOUS NI LES AUTRES EN DANGER, d'autant que d'un point de vue juridique, l'interprétation sur le site du ministère me semble aller assez loin, et son opposabilité à un juge est incertaine.
Mais bon, à garder dans un coin pour le jour où...


Edité le 16-02-2010 à 23:07:31 par Meuceumeu




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Pepito
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   Posté le 17-02-2010 à 09:36:25   Voir le profil de Pepito (Offline)   Envoyer un message privé à Pepito   

Mon expérience:

Je fais du Velib depuis environ 2 ans, dés que je peux (hors blessure et hors verglas....)
Il y a de plus en plus de pratiquants dans Paris, donc statistiquement plus d'accidents.
La police mène donc une énorme répression...... limite parfois....

C'est donc pour cela, sachant que je fais le max pour éviter les abus (sisi), que je me suis fais chopper pour un soit disant feu grillé la semaine dernière...... sachant que je partait d'une borne Velib située aprés celui-ci..... mais bon, ils n'ont rien voulu savoir..... 90 euros.

Sur internet, j'ai retrouvé d'autres récits dans le même genre. ... j'ai l'impression que la police a eu des consignes..... faites attention à vous d'une part, à votre sécurité..... et à la police, qui cherche plus à faire du chiffre que de la prévention.....


PS: Eric, trop drôle.....
La Ketbi
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La Ketbi
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   Posté le 17-02-2010 à 11:39:19   Voir le profil de La Ketbi (Offline)   Envoyer un message privé à La Ketbi   

je viens de me faire arrêter... en voiture. pas marqué le stop... j'allais très doucement je cherchais par où passer, et je l'ai scratché
ils ont crontrôlé mes papiers et ont été indulgents... sinon c'était 90€ et -4 points !! glurp... faut que je fasse gaffe !

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tyler
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tyler
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   Posté le 17-02-2010 à 13:02:15   Voir le profil de tyler (Offline)   Envoyer un message privé à tyler   

les consignes passées aux forces de l'ordre sont claires: tolérance zéro pour les cyclistes (feu rouge, stop, sens interdit, alcool, cannabis...)
je suis complètement d'accord avec cette idée même si je sais que cela me pend au nez de me faire prendre pour feu rouge ou stop grillé

après tout a-t-on été jusqu'à maintenant réceptif aux messages de prévention? vos expériences parlent d'elles mêmes
finalement il n'y a qu'en touchant à nos porte feuilles qu'on va finir par faire gaffe

Mr X (qui va faire un effort, ce post aura au moins servi à ça)

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Lolo Berlingo
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Lolo Berlingo
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   Posté le 17-02-2010 à 13:46:57   Voir le profil de Lolo Berlingo (Offline)   Envoyer un message privé à Lolo Berlingo   

J'ai lu tranversalement ton truc Meuceumeu alors il y a peut-être déjà la réponse à une question que je me pose:

Pour faire du vélo, il n'y a pas obligation de posséder un permis quelconque. C'est un fait.

Alors je ne vois pas comment les forces de l'ordre peuvent brandir la menace de retrait de points suite à une infraction avec un véhicule qui ne nécéssite pas de permis. Ce serait "deux poids, deux mesures" avec ceux qui n'ont pas leur permis mais qui commètent aussi les infractions .

L'amende, y'a pas de problème mais le retrait de point??? Quid des textes législatifs ou de la jurisprudence??

Meuceumeu???
Meuceumeu
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Meuceumeu
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   Posté le 17-02-2010 à 20:10:07   Voir le profil de Meuceumeu (Offline)   Envoyer un message privé à Meuceumeu   

Lolo Berlingo a écrit :

J'ai lu tranversalement ton truc Meuceumeu alors il y a peut-être déjà la réponse à une question que je me pose:

Pour faire du vélo, il n'y a pas obligation de posséder un permis quelconque. C'est un fait.

Alors je ne vois pas comment les forces de l'ordre peuvent brandir la menace de retrait de points suite à une infraction avec un véhicule qui ne nécéssite pas de permis. Ce serait "deux poids, deux mesures" avec ceux qui n'ont pas leur permis mais qui commètent aussi les infractions .

L'amende, y'a pas de problème mais le retrait de point??? Quid des textes législatifs ou de la jurisprudence??

Meuceumeu???

Oui il y a déjà la réponse.
Et non je ne te la donnerai pas, ça t'apprendra à me lire transversalement au lieu de me rendre mes BD.

Bin moi amende ou pas, je continuerai à adapter mon comportement sur un vélo à la réalité du terrain, c'est à dire dépasser un feu rouge en faisant attention pour éviter de me cogner les pots d'échappement en direct, rouler prudemment sur les trottoirs lorsque ma sécurité n'est pas assurée sur la route en raison de l'incurie de nos pouvoirs publics, ne pas mettre de gilet fluo parce que c'est pas respirant et que je risque de chopper la crève alors que mettre en place des VRAIES pistes cylcables serait bien plus efficace etc...
Je pars du principe, sans doute criticable, que si je me mets à respecter chaque feu ou stop, ce sera de toute façon LA FOIS où pour une raison quelconque (inattention ou autre) je ne respecte plus que la police sera en embuscade. Et il faudra qu'elle le soit, car pour chaque infraction que je réalise, je vérifie à chaque fois la présence de poulagas dans le secteur.
Et j'ai la prétention, sans doute mal placée, de penser que mon expérience en matière de vélo urbain peut me permettre ces écarts, sans mettre en danger ni ma sécurité ni celle des autres.
Un cycliste qui respecte feux et stop mais n'anticipe pas les piétons qui vont surgir de derrière le bus arrêté qu'il dépasse est au moins aussi dangereux.
Voilà, c'était mon message de désobéissance civique, je cours chercher mon cilice...

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Hauts les coeurs!
gwen
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gwen
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   Posté le 17-02-2010 à 20:10:11   Voir le profil de gwen (Offline)   Envoyer un message privé à gwen   

Tu as raison, berlingo, j'ai trouvé ça en fouinant rapidement : c'est un peu long mais ça fixe les idées.

Certes, une circulaire du 23 novembre 1992 avait bien précisé noir sur blanc que : "pour une infraction commise à vélo ou mobylette, ou encore au volant d'un tracteur agricole, aucun retrait de points n'est encouru" mais cela n'a pas empêché de nombreux retraits de points abusifs .Cette position selon laquelle aucun retrait de points n'est encouru pour une infraction commise par un véhicule ne nécessitant pas le permis a alors été confirmée par le Conseil d’Etat dans ses décisions du 8 décembre 1995 n°s 158676 et 159890.
Comme cela ne paraissait pas encore avoir été saisi par les agents verbalisateurs une circulaire du ministère de l’Intérieur n° NOR/INT/D/04/00031/C du 11 mars 2004 est venue préciser à nouveau les choses en soulignant: " il ne peut y avoir retrait de points que pour les infractions commises avec un véhicule pour la conduite duquel un permis de conduire est exigé ".
Précisons qu'une note de service du ministère de l’Intérieur a été à nouveau adressée à cet effet a tous les services de police et de la gendarmerie nationale.
Rappelons cependant qu'une infraction commise avec une voiturette (voiture ne nécessitant pas un permis), un tracteur, un 50 cm3 ou un vélo sont passibles de contraventions et donc donnent lieu à des amendes. Par contre une infraction lourde au moyen d'une bicyclette, d'un 50 cm3, d'un tracteur ou d'une voiture sans permis telle par exemple la conduite en état d’ivresse, la mise en danger d’autrui peut être soumise au juge pénal qui lui peut ordonner la suspension du permis.
Si par malheur, il vous arrivait de vous voir retirer des points de votre permis, malgré toutes les consignes et circulaires relatives au régime général du permis de conduire à points adressées aux forces de l'ordre, il convient alors d’exercer un recours gracieux auprès du Ministère de l'intérieur par lettre recommandée avec avis de réception.

Texte issu de http://www.motoservices.com/permis/perte-de-points-et-velo.htm

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